conditions générales d'utilisation

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont destinées à toute personne consultant le Site accessible à l’adresse metapsychie.com (le Site).
Date de mise à jour : 11/01/2024
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, Metapsychie informe l’Utilisateur des éléments suivants :

Mentions légales.

Le site Internet Métapsychie, est une publication créée, développée et exploitée par Updoze, Entreprise Individuelle.
Numéro d’immatriculation : 839 322 708 RCS Lisieux
Responsable de publication : Updoze

Hébergeur du Site Web :
Nom de la société : OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

Généralités.

Le site Internet Metapsychie, dont l’adresse est https://metapsychie.com (ci-après dénommé « le Site »), est une publication créée, développée et exploitée par Updoze, Entreprise Individuelle immatriculée au RCS de Lisieux.
Le Site Metapsychie propose gratuitement à ses visiteurs la découverte et l’accès à des articles de blog abordant la thématique du développement personnel et spirituel, le bien-être, les techniques holistiques, la conscience, le bouddhisme, métaphysique, métapsychie et ésotérisme.

Conditions d’utilisation.

En utilisant le présent site Internet, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes conditions d’utilisation du site, et vous vous engagez à les respecter en intégralité et sans restriction.

L’éditeur du site, à savoir Metapsychie, met en œuvre tous les moyens à sa disposition afin de fournir un contenu à jour et fiable sur son site, ainsi que pour sécuriser l’hébergement de son site Internet, en vue notamment d’empêcher toute propagation de virus informatique via le site.

Metapsychie se réserve le droit de modifier le contenu du présent site, à tout moment et sans préavis.

Limitations de responsabilité.

Metapsychie décline toute responsabilité relative à d’éventuels dommages directs ou indirects qui pourraient avoir été engendrés par l’accès au présent site, ou par l’utilisation du site et/ou des informations qui y sont mis à disposition de l’utilisateur. Ceci inclut entre autres l’inaccessibilité, la détérioration, la destruction ou perte de données, et/ou la propagation de virus informatiques qui pourraient survenir sur le matériel informatique de l’utilisateur. De même, il ne saurait être tenu pour responsable d’une coupure temporaire ou définitive de l’accès au présent site Internet.

De plus, malgré tout le soin apporté à la mise à jour régulière du présent site, Metapsychie décline toute responsabilité relative à d’éventuelles omissions, inexactitudes ou erreurs qui pourraient exister dans son contenu. L’utilisateur du site reconnaît en être informé, et se servir des informations contenues dans le présent site sous sa responsabilité exclusive.
Metapsychie ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site METAPSYCHIE, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Metapsychie ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte d’argent, un mauvais investissement, une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site.

Des espaces interactifs sont à la disposition des utilisateurs. Le webmaster se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, le webmaster se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Le Prestataire est tenu par une obligation de moyens quant à la Prestation qui est livrée au Client. Par conséquent, il s’engage à la livraison de la Prestation conformément à ce qui aura été convenu entre les Parties et notamment à ce qu’elle soit fonctionnelle mais en aucun cas à une obligation de résultats quant à l’utilisation que pourra en fait le Client.

Le Prestataire sera responsable de la Prestation livrée au Client et de tout non-respect de ses engagements. Sa responsabilité est strictement limitée aux montants des Prestations vendues. Elle ne repose en aucun cas sur les conséquences directes ou indirectes, que ce soit sur les personnes ou sur les biens, de tout dommage ou dysfonctionnement d’une Prestation en dehors de dispositions légales d’ordre public, en cas de mauvais usage de la Prestations et des services proposés, du contenu et de toute cause étrangère au Prestataire.

Informations fournies sur le Site.

Le site https://metapsychie.com est un site d’information ayant pour objet de fournir des articles de blog abordant la thématique du développement personnel et spirituel, le bien-être, les techniques holistiques, la conscience, le bouddhisme, métaphysique, métapsychie et ésotérisme. Il fournit également des informations générales sur les services offerts par le propriétaire du Site. Les informations contenues sur le Site ne constituent pas un avis médical ou professionnel et ne doivent pas être utilisées comme tel. Pour des conseils médicaux spécifiques, veuillez consulter un professionnel de la santé qualifié.

Données personnelles.

Le propriétaire du Site s’engage à protéger la confidentialité des informations personnelles des utilisateurs conformément à la politique de confidentialité du Site.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

À l’occasion de l’utilisation du site https://metapsychie.com peuvent êtres recueillis : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site METAPSYCHIE, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur, que l’adresse mail de l’utilisateur lorsqu’il s’inscrit à notre newsletter, les noms, prénom et date de naissance de l’utilisateur.

Les données sont collectées grâce à votre consentement libre, exprimé et justifié dans un acte de validation et la facilité avec laquelle vous les rendez disponibles est la même que celle applicable à l’annulation. Il est alors précisé à l’utilisateur du site METAPSYCHIE l’obligation ou non de fournir ces informations.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://metapsychie.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site et de ses droits permettrait la transmission desdites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site metapsychie.com.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Finalité des données collectées.

Le but de la collecte et le traitement des données personnelles sont la réalisation de campagnes de marketing direct. Les données seront uniquement traitées à cet effet déterminé, explicit et légitime, ne pourront pas être traitées ultérieurement de manière incompatible. Les données collectées et traitées sont adéquates, pertinentes et non excessives au regard de cet effet.

Metapsychie est susceptible de traiter tout ou partie des données :
• Pour permettre la navigation sur le Site,
• Pour la réalisation de prestations de service : nom, prénom, date de naissance, adresse mail,
• Pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé),
• Pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur Metapsychie : adresse e-mail,
• Pour mener des campagnes de communication (mail) : Nom, prénom, adresse e-mail.
Marketing Direct et Communication des Données à des tiers.

En plaçant une croix et en cliquant sur le bouton «J’accepte» (ou équivalent) sur les formulaires ou les chatbots, vous consentez à recevoir des communications électroniques de marketing direct. Ces communications électroniques peuvent être effectuées par email, à tout moment. Les communications seront effectuées par Métapsychie.

Vos données personnelles peuvent être transférées à des tiers si nécessaire pour remplir les obligations légales de Métapsychie ou d’un tiers sous-traitant.

Vos données personnelles peuvent également être transmises à des tiers sous-traités par Métapsychie aux fins décrites ici, en particulier pour le stockage de données et la transmission de services de communications électroniques.

Metapsychie ne commercialise pas vos données qui sont donc uniquement utilisées par – nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

Conservation des données.

Vos données sont conservées par Métapsychie aux fins décrites ci-dessus, et pour prouver votre inscription sur ce site, ainsi que pour prouver l’exercice de vos droits, dans les délais autorisés selon les lignes directrices des entités de surveillance.

Conformité au RGPD.

Métapsychie est au courant de la mise en œuvre du Règlement général sur la protection des données (RGPD), RÈGLEMENT (UE) 2016/679 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 avril 2016, sur la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données personnelles et sur la libre circulation de ces dernières.

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de https://metapsychie.com disposent des droits suivants :

• Droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs – droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite,
• Droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD),
• Droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD),
• Droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD),
• Droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD),
• Droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui Metapsychie devra communiquer (ou non) leurs données à un tiers qu’ils auront préalablement désigné.

Pour exercer vos droits, vous pouvez envoyer un e-mail via notre formulaire de contact.
Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que Metapsychie corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Réclamation qui sera traitée en temps opportun et dans les délais légaux. Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à Metapsychie par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents.

Dans le cas précis où vous souhaitez exercer votre droit d’opposition, le fait de ne pas recevoir de communications marketing peut à tout moment l’exercer comme suit :
En cliquant sur le lien à cet effet (généralement avec l’indication « se désabonner ») dans tous les messages électroniques que vous recevez à la suite de votre inscription sur ce site ;
En envoyant un e-mail à Métapsychie.

Métapsychie utilise des mesures de sécurité appropriées pour protéger vos données personnelles contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte accidentelle, la modification, la diffusion ou l’accès non autorisé, et contre toute autre forme de traitement illégal. Toutefois, comme Internet n’est pas entièrement sécurisé, nous vous avertissons que vos données personnelles peuvent circuler sur le réseau sans conditions de sécurité, au risque d’être visualisées et utilisées par des tiers non autorisés.

Règles propres au Blog.

Obligations de l’Utilisateur relatives à sa participation au Blog.

L’Utilisateur s’interdit de se livrer à des actes contraires à la Loi, qui porteraient atteinte à l’ordre public, ou aux droits de Metapsychieou de tiers.
En particulier, sans que cette liste soit limitative, l’Utilisateur s’engage, lors de sa navigation sur le Site et lors de la publication d’un commentaire sur le Blog, à respecter les règles suivantes :
– Communiquer une adresse mail exacte lors de sa publication sur le Blog.
– Poster des publications en accord avec l’article du Site commenté.
– Ne pas utiliser de fausse identité en vue de tromper autrui.
– Utiliser le Site de manière loyale et conformément aux dispositions légales, réglementaires et aux usages en vigueur ;
– Communiquer sur le Blog et le formulaire de contact uniquement en langue Française, poliment et de façon intelligible.
– Ne pas publier des propos heurtant les sensibilités, en particulier des mineurs, par leur contenu agressif, illicite, malveillant, provocateur, calomnieux, raciste, trivial, obscène et sexuel.
– Ne pas publier de contenu ayant pour objet l’achat, la vente, le parrainage ou le troc.
– Ne pas demander de gravures, copies ou l’échange de fichiers illégaux.
– Ne pas communiquer sur sa vie privée ou celle d’autres personnes.
– Ne pas revendiquer ou dénoncer certaines pratiques et/ou promouvoir ou critiquer certaines organisations.
– Ne pas publier d’annonces, d’offres d’emploi, de demandes de prestataires ou de recherches d’emploi.
– Ne pas délivrer de diagnostics médicaux ou juridiques.
– Ne pas poster de publicité, de liens vers des sites commerciaux ou à but non lucratif.
– Ne pas citer de nom de société, d’association ou de marque sauf accord de La Boite à Sous.
– Ne pas spammer, c’est-à-dire poster de nombreuses fois le même message, bumper des sujets, c’est-à-dire poster uniquement dans le but de se mettre en avant ou faire ressortir un sujet particulier, ou encore écrire des messages contenant provocations et trolls.
– Ne pas diffuser des données, informations ou contenus à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence à la discrimination, à la haine et au révisionnisme, ou à caractère politique, raciste ou xénophobe et de manière générale tout contenu qui serait contraire aux lois et règlements en vigueur, à l’ordre public ou aux bonnes mœurs ;
– Ne pas divulguer de message portant atteinte au droit de la personnalité, droit au respect de la vie privée, droit à l’image, droit au secret professionnel ;
– Ne pas collecter des informations sur des tiers, y compris des adresses électroniques, afin de les utiliser pour l’envoi de sollicitations commerciales ou équivalentes, ou de les intégrer au sein d’un service de référencement ou équivalent, gratuit ou payant ;
– Ne pas diffuser des messages qui, intentionnellement ou non, portent atteinte à la réputation de Metapsychie;
– Ne pas entreprendre de débats autres que ceux ayant un lien avec la nature scientifique des sujets abordés par le site (tout sujet de prosélytisme ou de politique est fortement prohibé) ;
– Ne pas publier de message à but manifestement commercial ou promotionnel sans objet avec le blog, ceux-ci seront bannis et les annonces seront effacées.

Information de l’Utilisateur relative à sa participation au Blog.

L’Utilisateur accepte que toutes les informations qu’il communique soient stockées dans une base de données. Ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société sauf accord de l’Utilisateur.
Toute communication par les Utilisateurs de leurs adresses e-mail ou coordonnées personnelles relève de leur seule responsabilité.
Metapsychie se réserve le droit d’envoyer à un Utilisateur ou à l’ensemble des Utilisateurs, des e-mails afin de le ou les tenir informé(s) des changements, modifications ou ajouts intervenus sur le Site.

Les Utilisateurs sont informés que le Webmaster a le droit de supprimer, d’éditer, déplacer ou verrouiller n’importe quel article à tout moment, sans avertissement préalable, et à sa seule convenance.

Sanctions.

En cas de non-respect des règles mentionnées dans les présentes CGU, l’Utilisateur pourra être immédiatement banni du Blog, et voir de façon permanente ou temporaire ses publications supprimées et ce, sans préjudice des dommages et intérêts qu’elle serait en droit de réclamer. Le fournisseur d’accès à Internet en sera informé, c’est pourquoi l’adresse IP de chaque message est enregistrée.

Dans ces cas, ou lorsque les messages écrits sont contraires à la ligne éditoriale du Site, Metapsychiese réserve le droit de supprimer tout contenu disponible sur son Site.

Webmaster – Signaler un abus.

Le Webmaster désigne la personne dont le métier consiste à concevoir, animer et mettre à jour le Site. Il s’occupe également de contrôler les contenus publiés sur le Blog et le respect de l’article 7 des présentes CGU.

Le Webmaster est susceptible de supprimer tout contenu ne respectant pas les dispositions des présentes CGU ou qui ne serait pas en relation avec les thématiques abordées, la ligne éditoriale du Site, ou qui serait contraire à la loi.

En cas de commentaire diffusé sur le Site présentant un caractère manifestement illégal, illicite ou portant atteinte aux droits d’autrui, tout Utilisateur est invité à le signaler, dans les plus brefs délais, au Webmaster en lui envoyant un message via le formulaire de contact.
Toute notification d’un contenu abusivement présenté comme illicite dans le but unique d’en obtenir le retrait, exposerait l’Utilisateur à des sanctions civiles et/ou pénales.

Pour rappel, la loi ne met pas à la charge de Metapsychie une obligation générale de surveillance du contenu. Metapsychie n’a pas d’obligation de suppression d’un contenu qui ne paraîtrait pas manifestement illicite.

Propriété intellectuelle.

Metapsychie détient tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, sur le présent site et les éléments qu’il contient (textes, photos, éléments graphiques et multimédias, marques, brevets, logos et tous autres signes distinctifs), ou bien détient l’autorisation d’utilisation des éléments qui ne lui appartiennent pas, par leurs propriétaires respectifs ou ayants droit. Ceci comprend les droits d’utilisation et de reproduction. Sauf indication contraire, le contenu ne peut être reproduit partiellement ou totalement, distribué, modifié ou utilisé à des fins commerciales sans l’autorisation écrite préalable du propriétaire du Site ou du tiers détenteur des droits.

Liens hypertextes.

Ces liens sont proposés à simple but de complément d’information. Dans la mesure où

Le site https://metapsychie.com contient un certain nombre de liens hypertextes (externes) vers d’autres sites, ou d’autres ressources sur Internet, mis en place avec l’autorisation du webmaster. Ces liens sont proposés à simple but de complément d’information. Cependant, le webmaster n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités. Metapsychie n’a aucun contrôle sur les sites ou services en question, il ne saurait être tenu pour responsable quant aux contenus, services, ou publicités, ou les pratiques de confidentialité ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou ressources externes illicites ou inexacts.

L’activation de ces liens n’a aucun caractère obligatoire, et l’utilisateur reconnaît les activer à ses propres risques et périls. Il appartient en outre à l’utilisateur de prendre connaissance des conditions d’utilisation particulières relatives à l’utilisation de ces autres sites Internet ou ressources sur Internet.

Enfin, il est rappelé aux Utilisateurs qu’il est strictement interdit de poster, indiquer, diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus intégrant des liens vers des sites tiers qui auraient un caractère illégal et/ou qui seraient contraires aux bonnes mœurs.

Liens affiliés et sponsorisés.

Vous devriez supposer qu’il existe une relation d’affilié avec tous les sites et produits mentionnés sur ce site, et que le webmaster peut recevoir une compensation ou une commission lorsque vous achetez ces produits ou vous inscrivez à ces sites.
Pour autant, tous les commentaires, avis et articles rédigés par l’auteur sont le fruit de sa recherche d’information ou de ses propres tests et sont donc donnés en toute sincérité.

Notification d’incident.

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue.

Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site Metapsychie n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Sécurité.

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données, Metapsychie utilise des réseaux protégés par des dispositifs stand

ards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe.
Lors du traitement des Données, Metapsychie prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

Balises (« tags ») internet.

Metapsychie peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.

Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.
Cette technologie permet à Metapsychie d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.

Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de Metapsychie, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.

Conditions Générales de Ventes.

Champ d’application.

Les présentes conditions sont conclues entre la micro entreprise Updoze, exploitant de Metapsychie.com – ci-après dénommé le « Prestataire », et les personnes physiques majeures et/ou juridiquement capables souhaitant bénéficier d’un Service dudit Prestataire, ci-après dénommées le « Client » d’autre part.

Ce document s’applique, sans restriction ni réserve à toutes les prestations réalisées par le Prestataire en France et à l’étranger. Aucune condition particulière ne peut, sauf exception formelle écrite et signée par le Client et le Prestataire prévaloir contre les présentes Conditions Générales de Vente. Si l’une des clauses des présentes conditions générales de vente se trouvait nulle ou annulée, les autres clauses n’en seraient pas pour autant annulées.

En accédant et en utilisant ce site web (ci-après « le Site »), vous acceptez de vous conformer à ces conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

Toute réalisation de la prestation implique que le Client ait pris connaissance des CGVU et qu’il adhère à ces mêmes conditions.

Objet.

Le Prestataire exerce une activité de numérologie en ligne, notamment la réalisation à distance de bilan numérologique.

Modifications des conditions d’utilisation.

Le propriétaire du Site se réserve le droit de modifier ces conditions d’utilisation à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs sont responsables de la vérification régulière des modifications apportées aux conditions d’utilisation. L’utilisation continue du Site après la publication des modifications constitue l’acceptation de ces modifications.

Tarifs.

Les prestations de service proposées sur le Site, ainsi que leurs descriptions et tarifs, sont fournies à titre informatif. Le propriétaire du Site se réserve le droit de modifier ou d’ajuster les prestations de service, les descriptions et les tarifs à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs sont responsables de la vérification régulière des modifications apportées aux prestations de service et tarifs affichés sur le Site.

Le propriétaire du Site s’efforce de fournir des informations précises et à jour concernant les prestations de service et les tarifs, mais n’assume aucune responsabilité pour les erreurs, inexactitudes ou omissions dans ces informations. Les utilisateurs sont encouragés à confirmer les tarifs et la disponibilité des services directement avec le propriétaire du Site avant de prendre des décisions fondées sur ces informations.

Les tarifs affichés sur le Site sont exprimés dans la devise locale du propriétaire du Site et peuvent être soumis à des taxes ou frais supplémentaires, le cas échéant. Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités convenues entre le propriétaire du Site et le client, conformément aux politiques de paiement spécifiques établies par le propriétaire du Site.

Les tarifs sont librement fixés par le Prestataire et sont susceptibles de varier en fonction de l’ampleur et de la nature de la Prestation à réaliser. Des éventuels frais supplémentaires ou des majorations sont susceptibles de s’appliquer en cas de spécificité du fait de la nature de la Prestation.

En tout état de cause, le montant total est indiqué au Client préalablement à la validation de sa commande et à son règlement. À défaut, les éventuelles majorations susceptibles d’être appliquées seront expressément spécifiées au Client. Les prix sont en euros et sont indiqués hors taxes (HT).

Aucun rappel n’est exigé pour l’application de pénalités de retard qui courent de plein droit à compter du 1er jour de retard de règlement. Le montant des pénalités résulte de l’application aux sommes restant dues de trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur au moment de l’incident. En outre, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros s’appliquera en vertu de l’article D 441-5 du Code de commerce.

Les Prestations.

Les Prestations constituent celles proposées par le Prestataire et en lien avec son activité ci-avant mentionnée, sous réserve de ses disponibilités et de la faisabilité de la demande et des exigences du Client. Elles sont établies sur mesure afin de répondre au mieux aux exigences du Client et à ce qui aura été préalablement convenu entre les Parties.

Commandes.

Toute commande de service est réalisée directement auprès de la société via les moyens de communication présenté sur le site. Dans le cadre de la passation de commande le client peut être amené à devoir communiquer des informations telles que : Nom, Prénom, Adresse, N° téléphone. Formant efficacement le contrat de vente entre lui et la Société.

La finalisation de la Commande implique l’acceptation des prix et des modalités de réalisations des prestations / des modalités décrites dans la description telle qu’indiquée sur le Site. Le client s’engage à payer le solde de facture à réception de la facture ou dans un délai prévu par les deux parties.

En cas de défaut de paiement, d’adresse erronée du Client ou autre problème sur les informations du Client, la Société se réserve le droit de bloquer la commande du Client jusqu’à ce que le problème soit résolu.

En cas d’impossibilité de réaliser la prestation, le Client en sera informé par courrier électronique à l’adresse qu’il aura fournie à la Société. L’annulation de la commande de cette prestation et son remboursement seront dans ce cas effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.

Toute Commande ne peut être réalisée que lorsque l’Utilisateur s’est inscrit sur le Site. L’Utilisateur, lorsqu’il est connecté sur son compte, peut ajouter des Services à son panier virtuel. Il peut accéder au récapitulatif de son panier virtuel afin de confirmer les Services qu’il souhaite commander et effectuer sa Commande en appuyant sur le bouton “Commander”.

Il devra ensuite renseigner son adresse, ainsi qu’un mode de paiement valable afin de finaliser la commande et de former efficacement le contrat de vente entre lui et la Société.

L’enregistrement d’une Commande sur le Site est réalisé lorsque le Client accepte les CGV/CGU en cochant la case prévue à cet effet et valide sa Commande. Cette validation constitue une preuve du contrat de vente.

Une fois sa Commande passée, le Client en recevra confirmation par courrier électronique. Cette confirmation fera le récapitulatif de la Commande et des informations relatives à la réalisation de la ou des prestations.

En cas de défaut de paiement, d’adresse erronée du Client ou autre problème sur le compte du Client, la Société se réserve le droit de bloquer la commande du Client jusqu’à ce que le problème soit résolu.

Modalités de paiement.

Sauf dispositions contraires, toutes les ventes sont payées comptant au moment de la passation de la Commande.

En fonction de la nature ou du montant de la Commande, la Société reste libre d’exiger un acompte ou le paiement de l’intégralité du prix lors de la passation de la Commande ou lors de la réception de la facture.

Le Client dispose de la possibilité de régler par :
– Carte bancaire.

En cas de défaut de paiement total ou partiel des prestations à la date convenue sur la facture, le Client Professionnel devra verser à la Société une pénalité de retard dont le taux est égal au taux pratiqué par la Banque Centrale Européenne pour son opération de refinancement majoré de 10 points de pourcentage. L’opération de financement retenue est la plus récente à la date de la Commande des prestations de Service.

En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.

En cas de défaut de paiement total ou partiel des prestations à la date convenue sur la facture, le Client Consommateur devra verser à la Société une pénalité de retard dont le taux est égal au taux d’intérêt légal.

Aucune compensation ne pourra être effectuée par le Client entre des pénalités de retard dans la fourniture des prestations commandées et des sommes dues par le Client à la Société au titre de l’achat de Services proposés sur le Site.

La pénalité due par le Client, Professionnel ou Consommateur, est calculée sur le montant toutes taxes comprises de la somme restante due, et court à compter de la date d’échéance du prix sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.

En cas de non-respect des conditions de paiement décrites ci-dessus, la Société se réserve la possibilité d’annuler ou de suspendre la vente.

Informations précontractuelles.

Préalablement à sa Commande, le Client reconnait avoir eu communication, de façon lisible et compréhensible, des CGV/CGU et des informations et renseignements prévus aux articles L111-1 à L111-7 du Code de la consommation, et notamment :

les caractéristiques essentielles des Services ;
le prix des Services ;
la date ou le délai auquel la Société s’engage à fournir le Service ;
les informations relatives à l’identité de la Société (coordonnées postales, téléphoniques, électroniques) ;
les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en oeuvre ;
la possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige ;
les informations relatives au droit de rétractation (délai, modalités d’exercice).

Réalisation des prestations.

La prestation de services commandée sur le Site sera assurée par :

La Société.

La Société s’engage à mettre en œuvre tous les moyens humains et matériels pour réaliser la prestation dans les délais annoncés lors de la passation de la Commande. Cependant, elle ne peut en aucun cas être tenue responsable pour les retards de réalisation de prestation occasionnés en raison de fautes qui ne lui sont imputables.

Si les prestations n’ont pas été effectuées dans le délai prévu, la résolution de la vente pourra être demandée par le Client dans les conditions prévues aux articles L216-2 et L216-3 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat.
Cette disposition ne s’applique pas quand le retard de la Société est dû à une faute du Client ou à un cas de force majeure, c’est à dire à la survenance d’un évènement imprévisible, irrésistible et indépendant de la volonté de la Société.

Dans le cas où l’exécution d’une prestation physique n’aurait pas pu être effectuée ou aurait été reportée du fait d’une erreur sur l’adresse indiquée par le Client, les frais de déplacement du prestataire mandaté par la Société pour réaliser la prestation infructueuse seront à la charge du Client.

Livraison de la Prestation.

À l’issue de la réalisation de la Prestation, cette dernière est considérée comme étant livrée dès lors qu’elle est remise au Client dans son intégralité ou dès lors qu’elle a été réalisée intégralement conformément à ce qui aura été convenu entre les Parties.

Arrêt et interruption de la Prestation.

La Prestation peut être arrêtée d’un commun accord entre les Parties ou à l’initiative de l’une des Parties en cas de non-respect de l’autre des engagements pris par elle auquel cas les dispositions légales et réglementaires sont applicables. En cas d’arrêt ou d’interruption de la Prestation en cours de réalisation à l’initiative du Client et sauf accord entre les Parties,

Réclamation.

Pour toutes les Commandes réalisées sur le présent Site, le Client dispose d’un droit de réclamation de 7 jours à compter de la fourniture du Service.

Pour exercer ce droit de réclamation, le Client doit faire parvenir à la Société, à l’adresse EMAIL, une déclaration dans laquelle il exprime ses réserves et réclamations, assorties des justificatifs y afférents.

Une réclamation ne respectant pas les conditions décrites ci-dessus ne pourra être acceptée.

Après examen de la réclamation, le Site pourra le cas échéant remplacer ou rembourser la prestation de Services dans les plus brefs délais et à ses frais.

Droit de rétractation du Consommateur.

Le Consommateur dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la passation de la Commande, sauf pour les produits mentionnés à l’article L221-28 du Code de la consommation tel que reproduit ci-dessous :

“Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :

1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;

2° De fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation ;

3° De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;

4° De fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;

5° De fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé ;

6° De fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles ;

7° De fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel ;

8° De travaux d’entretien ou de réparation à réaliser en urgence au domicile du consommateur et expressément sollicités par lui, dans la limite des pièces de rechange et travaux strictement nécessaires pour répondre à l’urgence ;

9° De fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison ;

10° De fourniture d’un journal, d’un périodique ou d’un magazine, sauf pour les contrats d’abonnement à ces publications ;

11° Conclus lors d’une enchère publique ;

12° De prestations de services d’hébergement, autres que d’hébergement résidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d’activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée ;

13° De fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.”

Pour exercer ce droit de rétractation, le Consommateur envoie une déclaration à l’adresse : EMAIL.

Il sera remboursé de la totalité des frais versés pour la prestation de services dans les 14 jours suivant la prise de connaissance par la Société de sa déclaration de rétractation. Le remboursement sera fait par le même moyen de paiement que celui utilisé à l’achat.

Cependant, si la prestation de services est déjà entamée à la date de la prise de connaissance de la rétractation par la Société, la valeur correspondant à la prestation de service déjà effectuée sera déduite du remboursement. Ce dernier sera opéré par le même moyen de paiement que pour l’achat.

Force majeure.

La responsabilité du Prestataire ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil.

Droit applicable et juridiction compétente.

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Utilisation des informations contenues dans le site :
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Les conditions d’utilisation et de ventes sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, pays dans lequel le propriétaire du Site exerce ses activités.

Tout litige pouvant survenir entre la Société et un Utilisateur lors de l’exécution des présentes fera l’objet d’une tentative de résolution à l’amiable. À défaut, les litiges entre les Parties découlant de / ou lié à l’utilisation du Site seront soumis à la compétence exclusive des tribunaux de ce pays.

Le Client est informé qu’il peut recourir à une médiation conventionnelle, auprès de la Commission de la médiation de la Consommation prévue à l’article L534-7 du Code de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes. Il peut également recourir à tout mode alternatif de règlement des différends en cas de litige.

Conformément aux obligations réglementaires, nous informons les consommateurs de l’existence de la plateforme en ligne de règlement des litiges fournie par la Commission européenne. Cette plateforme peut être utilisée pour résoudre les litiges relatifs aux contrats de vente en ligne entre consommateurs et professionnels. Vous pouvez accéder à la plateforme de résolution des litiges en ligne de la Commission européenne à l’adresse suivante : ec.europa.eu. Si vous avez un litige avec Metapsychie.com concernant un achat en ligne ou une prestation de service et que vous n’êtes pas satisfait de la façon dont nous avons résolu votre plainte, vous pouvez soumettre votre plainte via la plateforme de résolution des litiges en ligne.

En acceptant ces conditions générales de vente, vous reconnaissez avoir été informé de la possibilité de recourir à la plateforme de résolution des litiges en ligne en cas de contestation et vous acceptez l’ensemble des clauses énoncées dons ces conditions.

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